Déposée le 13 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE YOUINOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CB 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-27 du 4 juillet 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE YOUINOU domicilié(e) Zone artisanale Bourg - 29270 - SAINT-HERNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 567 871 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme MOURRIERAS Claire domicilié(e) 2 rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.
La marque CB 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE YOUINOU, Société Anonyme - Zone artisanale Bourg - 29270 - SAINT-HERNIN - France - SIREN 434567871
FIDAL, Mme MOURRIERAS Claire - 2 rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France
Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Viande, poisson, volaille, gibier, crustacés, fruits de mer, coquillages et mollusques non vivants ; fruits et légumes, conservés, séchés, cuits, congelés ou surgelés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, pickles ; crustacés non vivants, filets de poissons ; mets à base de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de moules [mollusques] non vivantes, de produits de la pêche, de coquilles Saint-Jacques, de fruits de mer et/ou de fruits et légumes, ces produits pouvant être conservés, séchés, cuits, congelés ou surgelés ; plats et repas préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de produits de la mer, de fruits de mer, de poisson, de coquillages non vivants, de crustacés non vivants, de filets de poissons, et/ou de fruits et légumes ; ces produits pouvant être conservés, séchés, cuits, congelés ou surgelés ; coquilles Saint-Jacques cuisinées ; cassolettes de Saint-Jacques ;
Riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, sel, sauces (condiments), blé, épices, farine de blé, eau de mer pour la cuisine, mets à base de farine, orge, pâtes alimentaires, semoule ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, tapioca et sagou, blé, orge, pâtes alimentaires, semoule ; tartes, tourtes et quiches ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; cantines, salons de thé ; services de traiteurs.
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